Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXEL
COOPERATIVE AGRICOLE DU GOUESSANT (Société Civile Particulière à Personnel et à Capital variables)

Numéro de dépôt :
1637250
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2001

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 3 janvier 1991 par COOPERATIVE AGRICOLE DU GOUESSANT (Société Civile Particulière à Personnel et à Capital variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DU GOUESSANT (Société Civile Particulière à Personnel et à Capital variables), domicilié(e) Z.I., 22400 LAMBALLE CEDEX - France.

La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 3 janvier 2001.

COOPERATIVE AGRICOLE DU GOUESSANT (Société Civile Particulière à Personnel et à Capital variables a également déposé les autres marques suivantes : EXPER , LOGITOP , LOGIPIC , LOGI


COOPERATIVE AGRICOLE DU GOUESSANT (Société Civile Particulière à Personnel et à Capital variables) - Z.I., 22400 LAMBALLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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